Nombre de messages : 7799 Age : 42 Localisation : Le Plessis Trevise Date d'inscription : 18/03/2009
Sujet: Ai je le droit ... Lun 30 Mai 2011 - 17:36
je voudrai offrir aux enfants une boite (pour ranger le ptit dossier que je dois relier) mais jaimerai bien y mettre des motifs de disney dessus mais ai je le droit ??? je ne vend rien c'est juste une ptite boite rangement merci de votre reponse
Invité Invité
Sujet: Re: Ai je le droit ... Lun 30 Mai 2011 - 17:39
Ben je vois pas qui va venir vérifier que tes enfants on une petite boite disney !!!!
Je pense qu'il y a un copiryght sur tout ce qui es Disney mais encore une fois pour une petite boîte faite maison je les vois mal te trainer en justice
flo
Nombre de messages : 1394 Age : 69 Date d'inscription : 28/12/2006
Sujet: Re: Ai je le droit ... Lun 30 Mai 2011 - 17:46
pour avoir travaillé pour eux, je sais qu'ils tiennent à leurs droits. Mais il faudrait que tu vendes de grosses quantités pour que tu aies des ennuis. Donc, si c'est juste en cadeau, tu ne risques rien.
kookai-scrap
Nombre de messages : 7799 Age : 42 Localisation : Le Plessis Trevise Date d'inscription : 18/03/2009
Sujet: Re: Ai je le droit ... Lun 30 Mai 2011 - 17:48
oui oui juste en cadeaux,
m4hbis ce n'est pas pour mes enfants mais pour une ecole ... dou ma question
si cetait pour les miens oui je ne me serai pas posé de question ca reste a domicile
merci
vanouch77
Nombre de messages : 17027 Age : 42 Localisation : 77 - ile de france Date d'inscription : 24/01/2008
Sujet: Re: Ai je le droit ... Mar 31 Mai 2011 - 9:15
oui si ce n'est pas vendu ya pas de "risques" qu'ils te courent apres !
